Mentions Légales
Brasserie du Sancy
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Dénomination sociale : Brasserie du Sancy
Forme juridique : SAS
Siège social : Rue de la Tour d’Auvergne, 63610 Besse et Saint-Anastaise
Numéro SIRET : 89801203400010
RCS : Clermont-Ferrand
Email : commercial@brasseriedusancy.fr
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
Aztech Création
3. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
La Brasserie du Sancy ne saurait être tenue responsable de toute interruption de service.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) est la propriété exclusive de la Brasserie du Sancy, excepté mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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Pour exercer vos droits :
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7. VENTE D’ALCOOL
Conformément à la législation en vigueur, la vente d’alcool est interdite aux mineurs.
Toute personne passant commande reconnaît avoir l’âge légal requis.
8. RESPONSABILITÉ
La Brasserie du Sancy ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
9. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux territorialement compétents seront seuls compétents.
Mentions légales conformes à la législation française.